MENTIONS LÉGALES

 

Directrice de publication du site

Florence Gaillard

 

Rédactrice en chef du site

Florence Gaillard

 

Hébergement

OVH

2 rue Kellermann

59100 Roubaix

www.ovh.com

 

Réalisation du site

Questions pour Tous

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française, communautaire et internationale sur la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.

 

Utilisation des données personnelles

Questions pour Tous traite de manière informatisée les informations que vous lui transmettez afin d’assurer la gestion du processus de sélection, d’expertise et de mise en œuvre des projets, pour répondre à vos demandes et vous tenir informé de ses actions et ce, dans le cadre de ses intérêts légitimes (cf. article 6.1.f. du RGPD).

Ces données sont destinées aux services internes de Questions pour Tous,  ainsi qu’à des tiers mandatés. Elles sont conservées uniquement pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités précitées.

Questions pour Tous s’engage à ne pas transférer vos données en dehors de l’Union européenne.

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement de vos données à caractère personnel, du droit de limiter ou de vous opposer à leur traitement ainsi que d’un droit à leur portabilité. Ces droits peuvent être exercés, par courrier électronique à l’adresse contact@questionspourtous.org. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

 

Confidentialité des courriers

Les Informations suivantes sont relatives à l’envoi de courriers électroniques.

Nous vous informons que :

– le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti ;

– que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique pour une durée de 3 ans maximum puis sont détruits.

 

Liens hypertextes

Questions pour Tous propose des liens vers d’autres sites, essentiellement des sites de partenaires. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller.

Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du portail. Elles n’engagent pas la responsabilité de Questions pour Tous.

 

Droits d’auteur et droit à l’image :

Questions pour Tous